Le présent site Internet http://www.methode-opr.com est la propriété de Vakom, dont l’adresse est 38 rue Bouquet – 76108 Rouen cedex 1.

Propriété intellectuelle

Les textes, mises en page, illustrations, photographies, documentations et autres éléments figurant sur le Site sont protégés par le droit d’auteur et sont la propriété de Vakom. Toute copie, adaptation, traduction, représentation ou modification de tout ou partie du Site est strictement interdite, sans l’accord préalable écrit de Vakom.

Contenu – Liens

Vakom se réserve le droit de modifier à tout moment sans préavis le contenu du Site. Toute mise en place de lien avec le Site doit faire l’objet d’une autorisation préalable écrite de Vakom.

Exclusion de responsabilité

En aucun cas Vakom ne peut être tenue responsable des dommages quelconques, directs ou indirects, matériels ou immatériels, pertes de programme ou de données, pouvant résulter de l’existence, de la modification, de la consultation et/ou de l’utilisation de tout ou partie du Site ou d’autres sites qui lui sont ou seraient liés.

Au cas où des liens seraient créés avec d’autres sites, par Vakom ou du fait de tout outil de recherche, Vakom ne peut en aucun cas être tenu responsable du contenu de ces autres sites.

Protection des informations

Les informations recueillies par le biais du formulaire sont destinées à Vakom et à son personnel et ne seront pas divulguées à des tiers. Certaines des informations de ces formulaires sont facultatives, d’autres sont obligatoires constituant pour Vakom le minimum qui lui est nécessaire pour traiter l’information.

Loi informatique et liberté

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, nous vous informons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Nous vous offrons la possibilité d’exercer ce droit auprès de Vakom en contactant les DPO (délégués à la protection des données) : Delphine Duramé à l’adresse email : contact@vakom.fr

Déclaration CNIL

Vakom a effectué la déclaration auprès de la CNIL. Le numéro d’enregistrement est le n°1427289.

Loi – Litiges

Tout différend relatif au Site sera exclusivement régi par le droit français et les tribunaux de Rouen seront seuls compétents.

Responsable du Site

Nom : Jean Louis Fel
38 rue Bouquet
76108 Rouen cedex 1

Conception et réalisation

VAKOM 38, Rue Bouquet 76000 ROUEN

Hébergement

INTERNETRAMA 72, rue Rue de la République 76140 LE PETIT QUEVILLY